Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

86 questions

Question n° 02936 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des malades du cancer en Moselle

La question est caduque

25/01/2018
Pertinence
Question n° 04337 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question a été retirée

12/04/2018
Pertinence
Question n° 08014 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans

La question est caduque

06/12/2018
Pertinence
Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Éducation artistique

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09744 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0749S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation de la société TMD Friction à Creutzwald en Moselle

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mesures de prévention contre la canicule

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11385 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées de Moselle et sur l'ensemble du territoire

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 12648 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Inquiétante augmentation du travail dissimulé

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence