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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 01544 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des retraités de l'artisanat concernant l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38481 posée par M. Michel Bécot

    Développement des structures d'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38321 posée par M. Michel Bécot

    Retraite : prise en compte de la période de travail précédant le service national

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 38245 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des représentants des retraités de l'artisanat concernant l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 38246 posée par M. Michel Bécot

    Situation des infirmiers libéraux pour les soins à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37572 posée par M. Michel Bécot

    Mandatement de l'aide de l'Etat aux structures d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 36380 posée par M. Michel Bécot

    Découragement des médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 35876 posée par M. Michel Bécot

    Réduction du temps de travail pour les boulangers et pâtissiers artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 35945 posée par M. Michel Bécot

    Réforme des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 34774 posée par M. Michel Bécot

    Conseil national des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible