Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

69 questions

Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

La question a été transformée.

06/10/2005
Pertinence
Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

La question a été transformée.

23/02/2006
Pertinence
Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne

Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne

Scolarité des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne

Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires

La question a été retirée

21/03/2013
Pertinence
Question n° 15773 posée par M. Yves Détraigne

Intégration des enfants autistes en milieu scolaire ordinaire

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 19973 posée par M. Yves Détraigne

Date d'application de la réforme du collège

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19974 posée par M. Yves Détraigne

Financement des nouveaux manuels scolaires en école élémentaire

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 20100 posée par M. Yves Détraigne

Application des rectifications de l'orthographe

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 20234 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités territoriales et classes bi-langues

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence