Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
-
Question n° 0016A posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel
Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0014A posée par M. Daniel Hoeffel
Politique de délocalisation du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0032A posée par M. Jacques Pelletier
Mesures en faveur des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0003A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0041A posée par Mme Hélène Luc
Politique à mettre en oeuvre pour l'emploi des jeunes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc
Politique à mettre en oeuvre pour lutter contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0042A posée par Mme Hélène Luc
Participation des femmes à la vie politique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0034A posée par M. Louis Minetti
Situation de Marseille et de sa région
La question est caduque
Pertinence