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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 10017 posée par M. Paul Seramy

    Bilan d'une étude sur le froid en région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10130 posée par M. André Diligent

    Bilan d'étude sur l'habitat des catégories sociales en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10164 posée par M. Roger Lise

    Conclusion d'une étude sur le risque sismique aux Antilles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10172 posée par M. Georges Treille

    Conclusions d'une étude sur la protection sociale des professions libérales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10313 posée par M. Jean Francou

    Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00137 posée par M. Louis Virapoulle

    Bilan d'étude sur l'école d'été à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00949 posée par M. Paul Seramy

    Suite d'une étude sur les conséquences d'une période de froid dans la région parisienne

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 05983 posée par M. André Fosset

    Etudes de l'efficacité des lobbies

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10383 posée par M. André Fosset

    Politique de prévention concernant la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 14437 posée par M. Edouard Le Jeune

    Régimes de retraite à l'horizon 2010

    La question est caduque

    Pertinence Très forte