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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
32 questions
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Question n° 01037 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Budget 1987: allègement des structures administratives et des interventions publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06709 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un régime bis de protection sociale pour un nouveau salariat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08069 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement des hauts comités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10355 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Echéance 1993 : mesures législatives par ministère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10460 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation sur les sondages pendant les périodes électorales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02640 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Chèque formation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures en faveur des fonctionnaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02776 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conflits sociaux à la SNCF et départs pour les vacances de Noël
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suites données au rapport de la commission protection sociale
La question est caduque
Pertinence