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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01767 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Mesures contre le racisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07656 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Gestion des crédits de la jeunesse et des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02149 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Eventuelle implantation du service des titres de l'Etat à Thionville (Moselle)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20903 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Respect de la loi relative à l'interruption volontaire de grossesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01070 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Séparation des attributions de la jeunesse et des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04072 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Aménagement d'une infrastructure autoroutière nord-sud en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17713 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Transfert des formations sanitaires et sociales, des écoles et instituts publics paramédicaux et de sages-femmes
La question est caduque
Pertinence