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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 08866 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création d'une licence d'espagnol à la faculté des lettres de Brest (Finistère)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09819 posée par M. Edouard Le Jeune

    Délivrance du DEUG de breton et de celtique à l'université de Rennes-II

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02601 posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut spécifique de la langue et de la culture bretonnes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10179 posée par M. Edouard Le Jeune

    Validation de la formation professionnelle des établissements d'enseignement privés sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11680 posée par M. Edouard Le Jeune

    Application de la loi relative aux enseignements artistiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12710 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme du baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14568 posée par M. Edouard Le Jeune

    Développement de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14569 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14677 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17416 posée par M. Edouard Le Jeune

    Durée du troisième trimestre scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne