Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 10229 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suite d'une étude sur la demande des jeunes en foyer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10230 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suite d'une étude sur le renouvellement du tissu industriel français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06351 posée par M. Edouard Le Jeune

    Clarification des statistiques relatives au logement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10185 posée par M. Edouard Le Jeune

    Enseignement de l'architecture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16186 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suite donnée au rapport sur les transports dans la perspective du marché européen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16880 posée par M. Edouard Le Jeune

    Présentation annuelle au Parlement de l'état d'avancement des programmes routiers, autoroutiers, fluviaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17706 posée par M. Edouard Le Jeune

    Augmentation du nombre d'étudiants et de logements

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17708 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement des actions des contrats de plan Etat-régions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20657 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des personnels administratifs de l'équipement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22630 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conservation du patrimoine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne