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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 01646 posée par M. Edouard Le Jeune

    Exploitants agricoles du Finistère

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01649 posée par M. Edouard Le Jeune

    Agriculteurs: remboursement des emprunts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04417 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement de la recherche agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07267 posée par M. Edouard Le Jeune

    Orientation de l'épargne vers le foncier agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09068 posée par M. Edouard Le Jeune

    Crise de la production porcine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09445 posée par M. Edouard Le Jeune

    Cours de la viande de porc

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09818 posée par M. Edouard Le Jeune

    Taxe sur les échanges de céréales entre agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10234 posée par M. Edouard Le Jeune

    Révision du quota de prêts attribués aux CUMA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10592 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mutualité sociale agricole : prélèvement sur les prestations des retards de cotisations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10593 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible