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1814 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
212 questions
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Question n° 00163 posée par M. Edouard Le Jeune
Harmonisation entre secteurs hospitaliers public et privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00165 posée par M. Edouard Le Jeune
Comités économiques et sociaux régionaux: représentation des professions de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01646 posée par M. Edouard Le Jeune
Exploitants agricoles du Finistère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01649 posée par M. Edouard Le Jeune
Agriculteurs: remboursement des emprunts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03018 posée par M. Edouard Le Jeune
Placement des travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04417 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement de la recherche agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04518 posée par M. Edouard Le Jeune
Réactualisation des seuils de la taxe sur les salaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05756 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides à l'emploi: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07158 posée par M. Edouard Le Jeune
Choix entre dotations forfaitaires et subventions spécifiques pour les petites communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07267 posée par M. Edouard Le Jeune
Orientation de l'épargne vers le foncier agricole
La question est caduque
Pertinence