Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 12774 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Reclassement du personnel de l'Office universitaire culturel français en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19961 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation des Français rapatriés du Zaïre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20767 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fermeture du consulat de France à Alicante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23558 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Suppression du bureau de l'état civil de Sfax (Tunisie)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 37879 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Poste de médecin auprès de l'ambassade de France au Sénégal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 39455 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conditions d'ouverture et d'accueil des postes diplomatiques à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04473 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Passeports français établis par les postes consulaires pour les expatriés nés en Palestine

    La question est caduque

    Pertinence Faible