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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 27883 posée par M. Stéphane Piednoir

    Revalorisation salariale des professionnels de la filière socio-éducative

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2115S posée par Mme Catherine Deroche

    Traitement des ménorragies en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24863 posée par M. Joël Bigot

    « Reste à vivre » minimum

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24907 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24810 posée par M. Emmanuel Capus

    Personnels des cabinets de radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1642S posée par Mme Catherine Deroche

    Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21671 posée par Mme Catherine Deroche

    Réflexions engagées par le Gouvernement sur les pratiques de soins non conventionnelles en santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20698 posée par Mme Catherine Deroche

    Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus

    Personnels des cabinets de radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne