Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 19663 posée par M. Laurent Lafon

Accompagnement des seniors demandeurs d'emploi

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Emploi des seniors

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 22894 posée par M. François Marc

Introduction de l'ouverture au secteur public du contrat de professionnalisation

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 18261 posée par M. Cyril Pellevat

Contrats aidés

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 17091 posée par M. Alain Marc

Contrats aidés

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 12977 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour le maintien des effectifs des agents CRP au sein de Pôle emploi

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence
Question n° 36577 posée par M. Michel Moreigne

Nombre de contrats aidés dans la Creuse en 2001 et perspectives 2002

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence