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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
50 questions
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Hydratation au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08374 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Avenir des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Rôle du conseil de la modération et de la prévention
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05516 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Taxation du diesel pour les particuliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00420 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Modalités de répartition des sièges dans une structure intercommunale ne concernant que deux communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19408 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Champ d'application de la législation sur les délégations de service public et sur les concessions de travaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19355 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Enseignement de « l'identité de genre » en première
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18870 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Modalités de répartition des sièges dans une structure intercommunale ne concernant que deux communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18742 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Problèmes posés par l'énergie éolienne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence