Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 09931 posée par M. Michel Canévet

Situation des orthophonistes salariés

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

01/02/2024
Pertinence
Question n° 03467 posée par M. Jean-Pierre Moga

Appel au secours pour la santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/10/2022
Pertinence
Question n° 20472 posée par M. Yves Détraigne

Attribution des cartes professionnelles de santé

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 16022 posée par M. Yves Détraigne

Situation des ostéopathes

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Yves Détraigne

Professionnels libéraux contribuant à la chaîne de santé

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15301 posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des kinésithérapeutes et de leurs patients durant l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 17035 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Kinésithérapeutes et centres de rééducation

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 26213 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Professions de santé libérales: avenant tarifaire

La question est caduque

10/10/1985
Pertinence