Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 04049 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de l'épidémie de covid-19 dans les maisons de retraite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02240 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de l'épidémie de covid-19 dans les maisons de retraite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27705 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03708 posée par M. Jean Louis Masson

    Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00494 posée par M. Jean Louis Masson

    Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14333 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 13268 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Forte