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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
70 questions
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Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24755 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance du personnel dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24756 posée par M. Jean Louis Masson
Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24760 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26064 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01110 posée par M. Jean Louis Masson
Accessibilité à l'IRM en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01179 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson
Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01185 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé
La question est caduque
Pertinence