Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

106 questions

Question n° 21497 posée par Mme Christine Herzog

Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers.

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 23081 posée par Mme Christine Herzog

Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 23791 posée par Mme Christine Herzog

Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23794 posée par Mme Christine Herzog

Communes privées de prorogations de contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans par les agences de Pôle emploi

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23795 posée par Mme Christine Herzog

Collectivités privées de contrats d'insertion et de prorogations

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 24231 posée par Mme Christine Herzog

Récupération par les communes d'actes d'état civil rédigés entre 1940 et 1944 en Moselle

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 24511 posée par Mme Christine Herzog

Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24513 posée par Mme Christine Herzog

Communes privées de prorogations de contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans par les agences de Pôle emploi

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24514 posée par Mme Christine Herzog

Collectivités privées de contrats d'insertion et de prorogations

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog

Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence