Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 03895 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse du nombre de noyades

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28473 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences de la loi tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27938 posée par Mme Corinne Imbert

    Phénomène de l'excision en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27940 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés de recrutement dans certaines professions

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27942 posée par Mme Corinne Imbert

    Surdosages d'opioïdes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 27646 posée par Mme Corinne Imbert

    Formation des infirmières en pratique avancée en gérontologie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09407 posée par Mme Corinne Imbert

    Dimension militaire du service national universel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15146 posée par Mme Corinne Imbert

    Dépistage et prise en charge des violences sexuelles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte