Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

26 questions

Question n° 27431 posée par Mme Florence Lassarade

Formations de masseur kinésithérapeute

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27382 posée par Mme Florence Lassarade

Forfait patient urgences

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27311 posée par Mme Florence Lassarade

Salariés en retraite progressive

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27313 posée par Mme Florence Lassarade

Hausse de la mortalité infantile en France

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 26546 posée par Mme Florence Lassarade

Reconnaissance du lipoedème

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26358 posée par Mme Florence Lassarade

Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade

Installation de purificateurs d'air d'intérieur

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 24626 posée par Mme Florence Lassarade

Accès aux données d'utilité publique détenues par les organismes complémentaires d'assurance maladie

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23801 posée par Mme Florence Lassarade

Situation préoccupante de la pédiatrie en France

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence