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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

35 questions

  1. Question n° 07461 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06843 posée par Mme Françoise Férat

    Contrôles des arboriculteurs par des agents de l'Office français de la biodiversité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06122 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28461 posée par Mme Françoise Férat

    Sortie de statut de déchet implicite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28398 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28044 posée par Mme Françoise Férat

    Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28045 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26739 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie environnementale de la mode et du textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible