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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 11368 posée par Mme Françoise Férat

    Concertation et association des acteurs de la santé dans la préparation du décret relatif aux contrats responsables et solidaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18778 posée par Mme Françoise Férat

    Prévention des accidents vasculaires cérébraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19307 posée par Mme Françoise Férat

    Accès à la liste d'attente pour les greffes rénales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19326 posée par Mme Françoise Férat

    Dangers des jeux d'asphyxie à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19916 posée par Mme Françoise Férat

    Obligation de disposer d'un directeur dans chaque centre social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20154 posée par Mme Françoise Férat

    Syndrome d'Asperger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21607 posée par Mme Françoise Férat

    Chirurgie de l'obésité pour les moins de 18 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

    Composés toxiques dans les produits ménagers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23594 posée par Mme Françoise Férat

    Raccourcir la convalescence des chirurgies lourdes

    La question est caduque

    Pertinence Faible