Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

28 questions

Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie d'éradication du scarabée japonais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/04/2023
Pertinence
Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie d'éradication du scarabée japonais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00632 posée par Mme Françoise Férat

Craintes de la profession agricole concernant l'équarissage

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28398 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie d'éradication du scarabée japonais

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 28043 posée par Mme Françoise Férat

Sécheresse et menace sur les récoltes

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 27861 posée par Mme Françoise Férat

Craintes de la profession agricole concernant l'équarissage

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27674 posée par Mme Françoise Férat

Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27675 posée par Mme Françoise Férat

Détresse de la filière avicole

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27141 posée par Mme Françoise Férat

Droits des agriculteurs retraités, anciens élus ou élus en fonction

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26940 posée par Mme Françoise Férat

Hausse des charges en production légumière

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence