Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
-
Question n° 07458 posée par Mme Françoise Férat
Revente de médicaments à prix réglementés à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06338 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06341 posée par Mme Françoise Férat
Risques des usages des épilateurs à lumière pulsée et formations des intervenants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05159 posée par Mme Françoise Férat
Revente de médicaments à prix réglementés à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00591 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00642 posée par Mme Françoise Férat
Situation des personnels de l'Établissement français du sang
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00650 posée par Mme Françoise Férat
Risques des usages des épilateurs à lumière pulsée et formations des intervenants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28276 posée par Mme Françoise Férat
Situation des personnels de l'Établissement français du sang
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28278 posée par Mme Françoise Férat
Revalorisations des actes de kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25092 posée par Mme Françoise Férat
Revalorisation des honoraires des orthophonistes salariés
La question est caduque
Pertinence