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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
98 questions
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Question n° 0395S posée par M. Jean Simonin
Suppression du traitement attaché à la médaille militaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation de " La Cinq "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20581 posée par M. Pierre Laffitte
Aide technique de la France pour assurer la sécurité des centrales nucléaires des pays de l'Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20489 posée par Mme Paulette Fost
Suppression éventuelle de l'allocation d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20531 posée par M. Maurice Schumann
Conséquences économiques et sociales de l'abolition des frontières douanières et fiscales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20379 posée par M. André Fosset
Participation des fonctionnaires des DOM à la réunion nationale destinée à contribuer à la lutte contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20417 posée par M. Michel Souplet
Situation du groupe Massey-Ferguson à Beauvais (Oise)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20274 posée par M. Henri Goetschy
Respect de l'identité culturelle et de la langue régionale des Alsaciens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20289 posée par M. Henri Collette
Conséquences pour le littoral Nord - Pas-de-Calais du conflit des dockers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20322 posée par M. Albert Voilquin
Avenir du TGV Paris-Strasbourg
La question est caduque
Pertinence