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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
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Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27015 posée par M. Jean-Yves Leconte
Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel
Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26939 posée par Mme Françoise Férat
Prise en charge des accompagnants des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25869 posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22003 posée par M. François Bonhomme
Traitement des admissions post-bac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21599 posée par M. François Zocchetto
Suppression des classes bi-langues européennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20453 posée par M. Loïc Hervé
Pertinence de la carte des classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20227 posée par Mme Élisabeth Doineau
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15595 posée par M. Alain Houpert
Enseignement et casier judiciaire
La question est caduque
Pertinence