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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26516 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarifs pour le TGV-Est

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier

    Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26880 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17144 posée par M. Didier Mandelli

    Ligne ferroviaire Nantes-La Rochelle-Bordeaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19336 posée par M. Pierre Laurent

    Terminal de transport combiné du marché de Rungis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00676 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation de la RN 165

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0101S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Gestion et organisation des gares routières et de l'accueil des voyageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06123 posée par M. Michel Vaspart

    Création d'un fonds de compensation pour les riverains de l'aéroport de Nantes Atlantique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25006 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Alerte sur les graves menaces pour la France de la ratification d'un accord de ciel ouvert avec le Qatar

    La question est caduque

    Pertinence Faible