Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 04391 posée par M. Michel Moreigne

    Revalorisation des retraites agricoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37738 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation des étrangers titulaires du diplôme de vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11465 posée par M. Jean Arthuis

    Mesures en faveur des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11399 posée par M. Michel Crucis

    Crise de l'économie agricole vendéenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02230 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la formation au concours de l'école nationale des ingénieurs des techniques agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible