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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel

    Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22003 posée par M. François Bonhomme

    Traitement des admissions post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20227 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36443 posée par M. Philippe Darniche

    Ouverture de licences professionnelles par l'Université catholique de l'Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09542 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Ecole nationale de la navigation maritime de Nantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17947 posée par M. Xavier de Villepin

    Déplacement à Nantes de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02230 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la formation au concours de l'école nationale des ingénieurs des techniques agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan

    Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte