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1233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
214 questions
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Question n° 19894 posée par M. Serge Lagauche
Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07325 posée par M. François Marc
Appréciation de l'aptitude physique à l'emploi dans le dispositif du RSA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08315 posée par M. Bernard Piras
Procédure de dénonciation au sein de l'établissement Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09685 posée par M. Serge Larcher
Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09983 posée par M. Roland Courteau
Tarif des appels vers certaines CAF toujours aussi élevé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas
Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12827 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Conditions du maintien des missions de Pôle emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12977 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour le maintien des effectifs des agents CRP au sein de Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15306 posée par M. Roland Courteau
Assurance chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16497 posée par M. Jacques Mahéas
Réduction de 15 % de la subvention triennale de l'État à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail : quelle cohérence des politiques publiques ?
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence