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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

178 questions

  1. Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide aux veaux sous la mère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme des zones agricoles défavorisées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences du gel sur les semis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud

    Mise aux normes de bâtiments d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10452 posée par M. Philippe Richert

    Réforme du régime de soutien à la filière de déshydratation de la luzerne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10351 posée par M. Gérard Fayolle

    Réforme de la politique agricole commune et élevage de veaux sous la mère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21984 posée par M. Gérard César

    Reconduction des prix agricoles actuels pour la campagne 1997-1998

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21042 posée par M. Claude Huriet

    Budget agricole européen pour 1997

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne