Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27659 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Grippe aviaire

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 25878 posée par M. André Trillard

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 16795 posée par Mme Annick Billon

Effectifs des services de santé au travail

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16383 posée par M. Didier Mandelli

Pénurie de médecins du travail

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 1107S posée par M. Jean-Jacques Filleul

Avenir de l'établissement français du sang Centre-Atlantique

La question a été retirée

16/04/2015
Pertinence
Question n° 09920 posée par M. Bruno Retailleau

Situation financière du centre hospitalier « Côte de Lumière »

La question est caduque

26/12/2013
Pertinence
Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

Dotation en équipements IRM

La question a été retirée

23/06/2011
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence