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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

    Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18250 posée par M. Charles Gautier

    Orientations budgétaires en matière de lutte contre les exclusions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

    Dotation en équipements IRM

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23270 posée par M. Joël Guerriau

    Précarité des stagiaires handicapés ou malades dans les formations hospitalières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09920 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation financière du centre hospitalier « Côte de Lumière »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12492 posée par M. Ronan Kerdraon

    Délais d'attente pour un examen d'IRM

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1107S posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Avenir de l'établissement français du sang Centre-Atlantique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16383 posée par M. Didier Mandelli

    Pénurie de médecins du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16795 posée par Mme Annick Billon

    Effectifs des services de santé au travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible