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573 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
41 questions
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Question n° 16442 posée par M. Michel Crucis
Situation de l'industrie textile et de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24002 posée par M. Pierre Lacour
Prime d'aménagement du territoire de la façade atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22235 posée par M. Serge Mathieu
Attribution par les collectivités locales de subventions aux établissements privés d'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22456 posée par M. Emmanuel Hamel
Lycées multimédias
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18633 posée par M. Louis Moinard
Objectif quantifié national de l'hospitalisation privée en Pays de la Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32308 posée par M. Alfred Foy
Agrément pour l'accueil provisoire d'enfants malades
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34514 posée par M. Jean Arthuis
Structures d'accueil des personnes autistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38732 posée par M. Louis Moinard
Nombre de postes de professeurs de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38844 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Financement des formations sociales dans la région des Pays de la Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39302 posée par M. Philippe Darniche
Difficulté financière de l'école normale sociale de l'Ouest
La question est caduque
Pertinence