Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
21 questions
-
Question n° 09506 posée par Mme Kristina Pluchet
Réforme inachevée des règles de cumul emploi-pension d'invalidité
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 26356 posée par M. Hugues Saury
Situation des personnels non soignants du secteur médico-social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25164 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin
Pénurie d'aides-soignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24016 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Emploi des seniors
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot
Situation des services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12938 posée par M. François Grosdidier
Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin
Pénurie d'aides-soignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26405 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Insertion des travailleurs handicapés et accès à l'AAH
La question est caduque
Pertinence