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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 24736 posée par M. Bruno Retailleau

    Prise en charge des personnes vivant en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille

    Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08529 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Intervention des médecins libéraux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

    Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05011 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la médecine thermale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00706 posée par M. Michel Bécot

    Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00813 posée par M. Gérard Bailly

    Retraite des artisans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00857 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursement des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00904 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Préoccupations des artisans retraités du Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Très faible