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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

37 questions

  1. Question n° 12416 posée par Mme Michelle Gréaume

    Diminution des prestations sociales versées aux anciens mineurs et à leurs ayants droit

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14573 posée par M. Jean-François Longeot

    Calendrier prévisionnel de l'examen du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14615 posée par M. Michel Canévet

    Pénurie de personnel dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16053 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des ergothérapeutes en raison de la crise sanitaire du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17247 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Revalorisation des visites médicales à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17296 posée par Mme Laure Darcos

    Revalorisation du tarif des visites médicales à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18136 posée par M. Yves Détraigne

    Élargissement du périmètre de la « visite longue » du médecin traitant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19696 posée par Mme Laurence Garnier

    Réduction de l'allocation de solidarité aux personnes âgées en défaveur des nus-propriétaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20121 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Électroconvulsivothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible