Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
-
Question n° 18374 posée par M. Jean Louis Masson
Extension de l'unité de vie d'Ennery
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19122 posée par M. Jean Louis Masson
Extension de places en centres d'aide par le travail (CAT)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20088 posée par M. Jean Louis Masson
Obligations pesant sur les communes en matière d'emploi des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21264 posée par M. Jean Louis Masson
Projets d'Ennery et de Vigy : augmentation de la capacité des maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21870 posée par M. Jean Louis Masson
Stationnement des minibus transportant des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23574 posée par M. Jean Louis Masson
Formation professionnelle au sein des maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23814 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions du stationnement réservé aux handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24212 posée par M. Jean Louis Masson
Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24640 posée par M. Jean Louis Masson
Champ d'application du chèque emploi service
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25474 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence