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577 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

67 questions

  1. Question n° 09787 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Expérimentation de la fusion des sections soins et dépendance des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02064 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25419 posée par M. Yves Détraigne

    Aidants qui accompagnent des personnes atteintes de cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24765 posée par M. Maurice Antiste

    Évolution de l'éligibilité à la prestation de compensation du handicap pour les handicapés visuels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22349 posée par Mme Céline Brulin

    Allocation de solidarité aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20138 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Prime Covid-19 étendue à tous les assistants de vie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18001 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Adaptation de la société au vieillissement et impact de la période d'état d'urgence sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14125 posée par M. Olivier Jacquin

    Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14135 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible