Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

116 questions

  1. Question n° 22396 posée par Mme Danielle Michel

    Avenir de l'hôpital de jour de pyschogériatrie du centre hospitalier de Dax

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20218 posée par M. Rachel Mazuir

    Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15509 posée par M. Rachel Mazuir

    Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12247 posée par M. Laurent Béteille

    Projet de fermeture de lits à l'hôpital Georges Clémenceau de Champcueil

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11649 posée par M. Yvon Collin

    Gestion des EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11588 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Application de la couverture maladie universelle dans les DOM

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09450 posée par M. Philippe Madrelle

    Prise en charge de la personne âgée dépendante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09357 posée par M. Jean Louis Masson

    Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08262 posée par M. Yves Chastan

    Services "long séjour" des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08146 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible