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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 24855 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23532 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22169 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10509 posée par M. Michel Durafour
Aide à domicile : exonération des charges sociales pour les employeurs demeurant en " résidence-services pour personnes du 3ème âge "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10051 posée par M. Bernard Legrand
Tarification des soins et hébergement des personnes âgées : application des décrets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07535 posée par M. Michel Crucis
Calcul de l'allocation-logement pour les personnes âgées hébergées en logements-foyers et en maisons de retraite
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28539 posée par M. Claude Mont
Situation des directeurs de foyers-résidences des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20944 posée par M. Jean Arthuis
Personnes âgées admises dans un service de long séjour: éléments constitutifs du prix de journée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02722 posée par Mme Cécile Goldet
Amélioration de l'aide ménagère pour les personnes âgées
La question est caduque
Pertinence