Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 25972 posée par M. Dominique Théophile

    Crise sociale et économique en Guadeloupe et moyens d'en sortir

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09774 posée par M. Daniel Percheron

    Part du produit intérieur brut consacrée à la protection sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05019 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Programme du Conseil national de la Résistance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23050 posée par M. Marcel Vidal

    Inquiétante évolution de la société française

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort des chômeurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21415 posée par M. Serge Mathieu

    Avis du Conseil économique et social sur l'avant-projet de loi du Gouvernement sur la cohésion sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20831 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique familiale du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13577 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Distribution gratuite de produits alimentaires stockés par la CEE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13578 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Mesures en faveur des personnes démunies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11887 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Distribution gratuite de produits alimentaires stockés par la CEE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne