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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 10952 posée par M. Alain Milon

    Prévention et prise en charge de l'obésité en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10312 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des victimes du piratage des données de santé des opérateurs de gestion du tiers-payant Viamedis et Almerys

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08125 posée par M. Rémi Féraud

    Gestion des frais de santé liés aux accidents de service

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28192 posée par M. Loïc Hervé

    Réintégration des soignants non vaccinés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27752 posée par M. Yves Détraigne

    Secret médical et maltraitance sur mineur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27031 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25521 posée par M. Patrice Joly

    Situation des travailleurs sociaux et médico-sociaux et éligibilité à la prime Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22274 posée par M. Jean Hingray

    Généralisation de la prise en charge des consultations de psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20899 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pratique des sports et loisirs de nature en période de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20741 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Vaccination des aides à domicile de moins de 50 ans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible