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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
44 questions
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Question n° 22649 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge de l'autisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21816 posée par M. Luc Carvounas
Accueil des enfants autistes en CLIS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer
Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Organisation de l'administration départementale de l'État en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel
Grippe H1N1
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07353 posée par M. Guy Fischer
Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27111 posée par M. Jean-François Voguet
Absence d'un ministère en charge de la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11122 posée par M. Serge Mathieu
Gouvernance de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33118 posée par M. Alain Vasselle
Financement de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32744 posée par M. Dominique Leclerc
Financement de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence