Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 0115S posée par Mme Agnès Canayer

Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France

La question a été transformée.

11/08/2022
Pertinence
Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel

Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne

La question est caduque

04/03/2021
Pertinence
Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Loi EGALIM : application de l'article 44

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/09/2019
Pertinence
Question n° 0884S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Interdiction des importations des produits agricoles non conformes

La question a été retirée

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0595S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de l'ostréiculture

La question a été retirée

02/07/2009
Pertinence
Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas

Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

La question a été transformée.

05/06/2008
Pertinence
Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

Avenir du site Perrier de Vergèze

La question a été retirée

16/03/2005
Pertinence