Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 20123 posée par M. Jean-Yves Roux

Inégalités de traitement des praticiens et personnel soignant du service public hospitalier

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 16188 posée par M. Jean-Yves Roux

Production française de médicaments dérivés du sang

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 09803 posée par M. Jean-Yves Roux

Prise en charge de personnes avec des troubles mentaux manifestes en zone rurale

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07829 posée par M. Jean-Yves Roux

Statut des médecins retraités

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

Reprise d'études universitaires de médecine

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence
Question n° 25919 posée par M. Jean-Yves Roux

Départ de médecins en zones sous dotées

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 20568 posée par M. Jean-Yves Roux

Tarification des visites médicales obligatoires pour le recrutement de travailleurs saisonniers

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 17881 posée par M. Jean-Yves Roux

Tarification des visites médicales obligatoires pour le recrutement de travailleurs saisonniers

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence