Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 0073A posée par M. Fernand Tardy

    Raisons du déplacement d'un fonctionnaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

    Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0072A posée par M. Fernand Tardy

    Allègement des charges sociales des exploitants agricoles des régions défavorisées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00470 posée par M. Fernand Tardy

    Problèmes posés par la mévente de la lavande

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00110 posée par M. Antoine Andrieux

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte