Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 1252S posée par Mme Nicole Duranton

    Moyens de fonctionnement du 3018

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton

    Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1238S posée par M. Saïd Omar Oili

    Enfants non scolarisés à Mayotte

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1239S posée par M. Saïd Omar Oili

    Piste longue à Mayotte

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile

    Mortalité maternelle

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1223S posée par Mme Solanges Nadille

    Adaptation des dispositions de la loi de finances pour 2024 aux spécificités agricoles ultramarines

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0762S posée par M. Frédéric Marchand

    Personnes en situation de handicap sans solution

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0436S posée par M. Dominique Théophile

    Réécriture de l'article 60 du code des douanes

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0146S posée par M. Frédéric Marchand

    Application future des mesures agroenvironnementales et climatiques sur le territoire du Parc naturel régional de l'Avesnois

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud

    Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023

    La question a été retirée

    Pertinence Forte