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1854 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

190 questions

  1. Question n° 18703 posée par Mme Nadège Havet

    Aides aux étudiants en situation de précarité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1351S posée par M. Richard Yung

    Contrôles aux frontières à l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19716 posée par M. Didier Rambaud

    Attribution d'une prime mensuelle de spécialité pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20282 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan de protection des pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20368 posée par M. Bernard Buis

    Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20385 posée par M. Dominique Théophile

    Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20659 posée par Mme Nadège Havet

    Covid-19 et prise en charge en maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20663 posée par Mme Nadège Havet

    Accès des adultes handicapés à des activités musicales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20727 posée par Mme Nadège Havet

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20947 posée par M. Bernard Buis

    Seuil des dépôts en espèces par les régies communales lors de l'encaissement des redevances

    La question est caduque

    Pertinence Très forte